Commentaire |
| Un porteur de valeurs mobilières réalise une plus-value lorsque le prix de vente du titre est supérieur à son coût d'acquisition. Ainsi : |
Plus-value
OU moins-value |
= |
prix de vente
(net de frais et taxes) |
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coût d'acquisition
(auquel s'ajoutent les frais) |
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Le seuil d'imposition de ces plus-values s'apprécie à partir de l'ensemble des opérations imposables, réalisées par le foyer fiscal, directement ou par personne interposée.
Pour déterminer si les plus-values de l'année sont imposables ou non à l'impôt sur le revenu (IR), il faut considérer le montant annuel brut des cessions du foyer fiscal :
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s'il est inférieur ou égal à 20 000 € (en 2007) ou 25 000 € (en 2008), les plus-values sont exonérées d'IR ; |
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dans le cas contraire, l'ensemble des plus-values du foyer fiscal est imposable au taux forfaitaire de 16 % (en 2007) ou 18 % (en 2008), auquel s'ajoutent les prélèvements sociaux. |
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On comprend mieux la raison pour laquelle la sœur jumelle de Tante Ebahie l'encourage à viser juste !
En cas de survenance d'un événement exceptionnel, le seuil d'imposition est assoupli puisque le franchissement du seuil est apprécié, non plus sur les seules cessions de l'année, mais sur la moyenne des cessions de l’année concernée et des 2 années précédentes.
Constituent un événement exceptionnel : le départ à la retraite, le chômage, le redressement ou la liquidation judiciaire du contribuable ou de son conjoint, l'invalidité ou le décès de l'un des époux. |
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