On comprend mieux la raison pour laquelle la sœur jumelle de Tante Ebahie l'encourage à viser juste !
En cas de survenance d'un événement exceptionnel, le seuil d'imposition est assoupli puisque le franchissement du seuil est apprécié, non plus sur les seules cessions de l'année, mais sur la moyenne des cessions de l’année concernée et des 2 années précédentes.
Constituent un événement exceptionnel : le départ à la retraite, le chômage, le redressement ou la liquidation judiciaire du contribuable ou de son conjoint, l'invalidité ou le décès de l'un des époux.
Concernant l'imposition des plus-values aux prélèvements sociaux, le seuil d'imposition ne s'applique plus pour les cessions réalisées à compter du 1.01.2010. Ainsi, les plus-values deviennent imposables aux prélévements sociaux dès le 1er euro de cession.
En réalisant une cession de titres pour un montant annuel inférieur au seuil d'imposition à l'IR, un foyer fiscal peut dégager une plus-value qui est imposable aux prélèvements sociaux mais exonérée d'impôt sur le revenu. |
