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Fiche Point Éclair
Fiscalité des particuliers

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Basic'Job Expert patrimoine
L'intégrale

TANTE EBAHIE ET SA SŒUR JUMELLE

28- Calcul de l'impôt brut

Commentaire

La sœur jumelle de Tante Ebahie est en train d'expliquer la démarche pour déterminer le montant de l'impôt brut.

La première étape à réaliser est de déterminer le revenu imposable selon les indications suivantes :

Total des revenus nets du foyer fiscal
=	Revenu brut global
-	Déficits globaux des années antérieures
-	CSG déductible
-	Charges à déduire
=	Revenu net global (RNG)
-	Abattements sur RNG
=	Revenu imposable (Ri)

Une fois le revenu imposable déterminé, il faut calculer le quotient familial (Ri/N) à partir du nombre de parts du foyer fiscal. Ce quotient familial permet de situer la tranche d'imposition dans le barème de l'impôt. Il reste à appliquer la formule correspondante.

Barème pour les revenus 2009
Formule de calcul de l'impôt sur le revenu en euros

Tranche d'imposition (Ri/N)

≤ 5 875 €

+ de 5 875 € à 11 720 €

+ de 11 720 € à 26 030 €

+ de 26 030 € à 69 783 €

> 69 783 €

IR brut

0,055

(323,13

0,14

(1 319,33

0,30

(5 484,13

0,40

(12 462,43

Pour aller jusqu'à l'impôt à payer, un certain nombre de corrections sont à apporter à l'impôt brut. Elles seront abordées à d'autres occasions... compte tenu de l'état de fatigue de Tante Ebahie !