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TANTE EBAHIE ET SA SŒUR JUMELLE
16- Communauté légale modifiée
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Commentaire |
Ce que veut dire Tante Ebahie en disant qu' « on se sent riche des biens futurs », c'est qu'en choisissant une communauté universelle, on peut prévoir d'intégrer tous les biens des époux, présents et à venir, dans la communauté, sauf les biens donnés ou légués avec stipulation de propre. |
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En effet, les époux sont libres d'aménager le régime matrimonial de la communauté réduite aux acquêts, notamment en y insérant des clauses modifiant certaines règles. |
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| Rappel : une modification du régime matrimonial nécessite toujours un acte notarié. |
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Clauses modifiant la composition de la communauté |
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Communauté de meubles et acquêts : seuls les immeubles restent des biens propres |
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Communauté universelle : tous les biens présents et futurs des époux sont communs |
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Clauses
de
parts
inégales |
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Attribution à l'un d'une quote-part (1/3), de l'intégralité, de l'usufruit... |
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Clauses modifiant
la liquidation
ou
le partage |
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Clause de prélèvement de biens communs avec indemnité ou non  clause de préciput. |
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| Le bénéfice qu'un époux retirera de ces clauses constitue un avantage matrimonial, qui est fiscalement avantageux puisqu'aucun droit ne sera dû. |
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