Commentaire |
La remarque de Tante Ebahie est en partie juste.
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En effet, l'usufruit est le droit de jouir et d'user directement de la chose. Si l'usufruit porte sur une maison, cela permet donc d'habiter la maison ou de la donner à bail et de percevoir les loyers. |
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| C'est pourquoi en qualité d'usufruitières, Tante Ebahie et sa sœur jumelle peuvent occuper la maison. |
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| En revanche, le nu-propriétaire d'une maison ne peut pas profiter de celle-ci. Durant le temps au cours duquel s'exerce l'usufruit, il ne peut disposer que de la nue-propriété (c'est-à-dire la vendre, la donner ou l'hypothéquer). |
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| Si l'usufruit porte sur une somme d'argent, l'usufruitier peut librement en disposer. |
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Dans le cas où l'usufruit porte sur un portefeuille de valeurs mobilières, l'usufruitier perçoit librement les dividendes ; il peut également céder les titres à condition d'en racheter d'autres afin de conserver la substance du portefeuille.
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À la fin de l'usufruit (le plus souvent au décès de l'usufruitier), le nu-propriétaire retrouve l'intégralité de ses pouvoirs sur le bien, sans que l'on considère, tant du point de vue civil que fiscal, que l'usufruit a été transmis au nu-propriétaire.
Lorsque l'usufruit porte sur une somme d'argent, l'usufruitier doit restituer le nominal de cette somme au nu-propriétaire.
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