http://www.icedap.com/fiches-fiscalite.phpToute la collection des fiches Point Eclairfr http://www.icedap.com/img/logo.jpg http://www.icedap.com/fiches-fiscalite.php Documentations Banque Finance Assurance http://www.icedap.com/editions/fiscalite-particuliers.htmhttp://www.icedap.com/editions/fiscalite-particuliers.htm<P>Au titre du quotient familial, quel est le nombre de parts pour un contribuable marié ayant un enfant à charge ? <BR>Quelle serait l’incidence&nbsp;si l'enfant&nbsp;était en résidence alternée ? <BR>Comment sont imposés les revenus des OPCVM obligataires : à l'IR ou au PFL ? <BR>Les frais de garde d’un jeune enfant peuvent-ils ouvrir droit à une réduction ou à un crédit d’impôt ?</P>Fiche de synthèse sur la <STRONG>fiscalité des revenus des particuliers</STRONG>. Cette fiche s'appuie sur la <STRONG>démarche de calcul de l'impôt sur le revenu</STRONG> pour présenter : <UL> <LI>- la situation du foyer fiscal et ses charges de famille, <LI>- les traitements, salaires, pensions et rentes imposables, <LI>- les revenus fonciers, revenus de capitaux mobiliers imposables, <LI>- l'imposition des plus-values, <LI>- le calcul de l'IR brut…</LI></UL>http://www.icedap.com/editions/fiscalite-revenus-locatifs.htmhttp://www.icedap.com/editions/fiscalite-revenus-locatifs.htmFiche de synthèse sur la <STRONG>fiscalité des revenus issus de la location</STRONG>. Vous y trouverez : <UL> <LI>- la fiscalité des revenus d’une location en meublé : professionnelle ou non professionnelle, <LI>- la fiscalité des revenus d’une location : revenus fonciers bruts, régime du micro-foncier, régime du réel et les dispositifs spéciaux. Pour ces derniers (Borloo ancien, neuf, Robien recentré ou non, Besson neuf ou ancien, Périssol et Lienemann), présentation des différentes caractéristiques.</LI></UL>http://www.icedap.com/editions/bouclier-fiscal.htmhttp://www.icedap.com/editions/bouclier-fiscal.htm<P>En quoi consiste le bouclier fiscal ? Quels sont les revenus et les impôts à retenir pour le calcul du bouclier ? Faut-il suivre une démarche particulière pour en bénéficier ? </P> <P>Fiche de synthèse sur le <STRONG>plafonnement des impôts directs en fonction des revenus</STRONG>. Cette fiche définit le <STRONG>principe du bouclier fiscal</STRONG> et précise ensuite les <STRONG>modalités de détermination du droit à restitution</STRONG> puis de la <STRONG>demande de restitution</STRONG>. Les revenus et les impôts pris en compte sont présentés sous la forme de tableaux récapitulatifs, détaillant notamment les montants à retenir.</P>http://www.icedap.com/editions/impot-solidarite-fortune.htmhttp://www.icedap.com/editions/impot-solidarite-fortune.htm<P>Quelles sont les personnes concernées par l’ISF ? La résidence principale est-elle un bien imposable ? Comment s’évaluent les titres cotés ? Quels sont les biens exonérés ? Comment fonctionne le plafonnement de l’ISF ?</P> <P>Fiche de synthèse sur <STRONG>l’impôt de solidarité sur la fortune</STRONG> des personnes domiciliées en France. Cette fiche précise les <STRONG>personnes imposables</STRONG> et la notion de domicile fiscal. Elle présente sous la forme de tableaux récapitulatifs les biens entrant dans le <STRONG>patrimoine imposable</STRONG> et ceux exclus.&nbsp; Enfin elle permet de déterminer la <STRONG>valeur nette taxable du patrimoine</STRONG> et de calculer l’impôt en appliquant le <STRONG>barème,</STRONG> les éventuelles <STRONG>réductions d’impôt,</STRONG> le <STRONG>plafonnement.</STRONG></P>http://www.icedap.com/editions/fiscalite-professionnels-entreprises.htmhttp://www.icedap.com/editions/fiscalite-professionnels-entreprises.htmFiche de synthèse sur <STRONG>la fiscalité des entreprises</STRONG>. Vous y trouverez les différents régimes d’imposition du résultat : <UL> <LI>- BIC : résultat imposable, charges déductibles, différents régimes d’imposition, plus <BR>et moins-values professionnelles, <LI>- BNC : principe général, régime d’imposition, <LI>- IS : règles d’assiette, taux, régime des plus values long terme à taux réduit, recouvrement, participations et distributions.</LI></UL>Vous trouverez également l’essentiel des informations sur la TVA, les droits d’enregistrement (création et transformation de société, cessions et autres).http://www.icedap.com/editions/patrimoine-famille.htmhttp://www.icedap.com/editions/patrimoine-famille.htm<P>Qui peut gérer les biens d’un enfant ? Ouvrir un compte en son nom ? <BR>Dans le cas du concubinage, qui peut prendre la décision de réparer un bien indivis ? ou de le vendre ? <BR>Quels sont les différents régimes matrimoniaux et leurs conséquences sur la gestion des biens du couple ? </P> <P>Fiche de synthèse sur les <STRONG>modalités d’administration du patrimoine</STRONG> des différents membres de la famille : le mineur,&nbsp;le majeur protégé, les époux selon leur régime matrimonial, les concubins ou les personnes liées par un PACS. </P>http://www.icedap.com/editions/successions-liberalites.htmhttp://www.icedap.com/editions/successions-liberalites.htm<P>Comment se transmet le patrimoine du défunt en l’absence de dispositions prises avant son décès ? Quelles sont les dispositions que peut prendre une personne pour organiser la transmission de son patrimoine ? Quels sont les abattements, les taux et les tranches permettant le calcul des droits de succession ? </P> <P>Cette fiche présente sous une forme synthétique les différents <STRONG>modes de transmission du patrimoine</STRONG>, par succession, par donation ou par legs, ainsi que la <STRONG>fiscalité applicable à ces transmissions</STRONG>.</P>http://www.icedap.com/editions/validite-paiement-cheque.htmhttp://www.icedap.com/editions/validite-paiement-cheque.htm<P>Quelles sont les mentions obligatoires du chèque ? Est-il possible de se prémunir d'un défaut de paiement du chèque ? Comment régulariser un chèque sans provision ?</P> <P>Cette fiche présente <STRONG>l’essentiel des informations sur le chèque</STRONG>, de sa&nbsp;délivrance à son paiement, et sur les <STRONG>chèques sans provision</STRONG>. </P>http://www.icedap.com/editions/carte-bancaire.htmhttp://www.icedap.com/editions/carte-bancaire.htm<P>Quelles sont les spécificités de la carte bancaire au sein des moyens de paiement ? <BR>Comment le commerçant peut-il se garantir du paiement par carte? Quelle carte choisir pour un mineur ? Quels sont les risques supportés par le titulaire d’une carte avant et après l’opposition ? Quels gestes indispensables pour un paiement en ligne sécurisé ? </P> <P>Cette fiche présente sous une forme synthétique <STRONG>l’essentiel des informations</STRONG> relatives à la carte bancaire. <BR>Les visuels proposés permettent d’illustrer les <STRONG>composantes d’une carte bancaire</STRONG>, les différents <STRONG>types de cartes</STRONG> existants ainsi que l’<STRONG>exécution d’une transaction</STRONG>. </P>http://www.icedap.com/editions/compte-bancaire.htmhttp://www.icedap.com/editions/compte-bancaire.htm<P>Quels sont les contrôles à réaliser avant d’ouvrir un compte à un nouveau client ? Qu’est-ce que la procédure du droit au compte ? Qui peut ouvrir et faire fonctionner le compte d’un mineur ? D’un majeur protégé ? Qu’est-ce qu’un compte avec procuration ? Comment se déroule une saisie-attribution ? Quelles sont les règles à respecter avant de clôturer un compte ?</P> <P>Cette fiche de synthèse présente les dispositions applicables à l’ouverture, au fonctionnement et à la clôture d’un compte bancaire. <BR>Vous y trouverez également l’essentiel des informations sur la procuration, le compte joint, le compte d’un mineur ou d’un majeur protégé ainsi que les procédures de saisies sur compte. </P>http://www.icedap.com/editions/calculs-financiers.htmhttp://www.icedap.com/editions/calculs-financiers.htm<P>Intérêts simples, post ou pré-comptés, taux de rendement, intérêts composés, taux actuariel, index des marchés, placements, prêts et seuil de l’usure, amortissement. Cette fiche présente : </P> <UL> <LI>- au recto les principales formules <STRONG>de calcul en matière d’intérêts simples et d’intérêts composés</STRONG> ; <LI>- au verso, des informations complémentaires en matière de <STRONG>placements</STRONG> et de <STRONG>prêts</STRONG> avec notamment les <STRONG>diagrammes de flux</STRONG>. </LI></UL>http://www.icedap.com/editions/produits-bancaires-epargne.htmhttp://www.icedap.com/editions/produits-bancaires-epargne.htm<P>Quel est le plafond des versements du livret de développement durable ? Quelles sont les conditions d’ouverture d’un livret d’épargne populaire ? Pendant combien de temps un PEL peut-il être prorogé ? </P> <P>Cette fiche de synthèse présente <STRONG>les différents produits d'épargne à vue et à terme</STRONG> (hors produits financiers) : livret bancaire, livret A, livret Bleu, livret de développement durable, livret jeune, LEP, CEL et PEL, compte à terme, certificat de dépôt négociable,&nbsp;bon de caisse et d’épargne et PEP. Pour chacun de ces produits, <STRONG>sont comparés l’ouverture, le fonctionnement, la clôture et&nbsp;la fiscalité des intérêts</STRONG>. </P>http://www.icedap.com/editions/postes-liasse-fiscale.htmhttp://www.icedap.com/editions/postes-liasse-fiscale.htm<P>Fiche de synthèse présentant le détail des <STRONG>postes de la liasse fiscale</STRONG> (CERFA 2050&nbsp;à 2053) concernant le <STRONG>régime du bénéfice réel</STRONG> : BIC &amp; IS. </P> <P>Complément très utile à la fiche « <A href="/editions/diagnostic-economique-financier.htm">Pratique du diagnostic économique et financier de l'entreprise </A>». </P>http://www.icedap.com/editions/professionnels-pme-pmi.htmhttp://www.icedap.com/editions/professionnels-pme-pmi.htm<P>Professions artisanales, commerciales&nbsp;ou libérales, sous forme individuelle ou en société, quelles sont les caractéristiques des différentes formes juridiques ? </P> <P>Entreprise individuelle, EURL, SARL, SA classique, SAS ou SASU, cette fiche compare les différentes formes d’entreprise dont elle détaille les <STRONG>aspects juridiques, fiscaux, sociaux et le fonctionnement</STRONG>.</P>http://www.icedap.com/editions/societe-civile-immobiliere.htmhttp://www.icedap.com/editions/societe-civile-immobiliere.htm<P>Quels sont les régimes fiscaux possibles pour une SCI ? <BR>Quels sont les avantages et inconvénients de ce choix de structure ? <BR>Cette fiche de synthèse présente les <STRONG>aspects juridiques, économiques, financiers et fiscaux de la SCI, société civile immobilière</STRONG>. </P>http://www.icedap.com/editions/credit-documentaire-import.htmhttp://www.icedap.com/editions/credit-documentaire-import.htm<P>Fiche de synthèse présentant le <STRONG>circuit du crédit documentaire</STRONG> du point de vue de <STRONG>l’importateur</STRONG>. L’opération est décrite suivant un mode chronologique allant de la demande d’ouverture du crédit documentaire à son dénouement.</P>http://www.icedap.com/editions/credit-documentaire-export.htmhttp://www.icedap.com/editions/credit-documentaire-export.htm<P>Fiche de synthèse présentant la <STRONG>réalisation d’un crédit documentaire</STRONG> du point de vue de <STRONG>l’exportateur</STRONG>. L’opération est décrite suivant un mode chronologique allant de la réception du crédit par l’exportateur jusqu’au règlement de celui-ci.</P>http://www.icedap.com/editions/pacs.htmhttp://www.icedap.com/editions/pacs.htm<P>Fiche de synthèse sur les <STRONG>formalités de conclusion et de rupture d’un pacte civil de solidarité</STRONG> (PACS) et ses conséquences sur le plan patrimonial, fiscal et social. </P>http://www.icedap.com/editions/titres-bourse-valeurs-mobilieres.htmhttp://www.icedap.com/editions/titres-bourse-valeurs-mobilieres.htm<P>Quelle différence entre une action et une action de préférence ? Quelles sont les principales formes d’obligations ? Qu’est-ce qu’un tracker ? Quelle est la durée d’un PEA ? </P> <P>Cette fiche de synthèse compare, sous l’angle de l’investissement, de la fiscalité des revenus et des plus-values, les <STRONG>valeurs mobilières</STRONG> suivantes : <STRONG>action, obligation, OPCVM</STRONG> (FCP et SICAV), <STRONG>bon/warrant/option</STRONG>. Elle présente également l’essentiel des informations sur le <STRONG>Plan d’Épargne en Actions</STRONG>. </P>http://www.icedap.com/editions/titres-bourse-bourse-points-cles.htmhttp://www.icedap.com/editions/titres-bourse-bourse-points-cles.htm<P>Quelles sont les valeurs cotées sur l’Eurolist ? sur Alternext ? <BR>Quelle est la différence entre la cotation en continu et la cotation au fixing ? <BR>Qu’est-ce qu’un ordre à cours limité ? Comment s’exécute-t-il à l’ouverture ou en séance ?<BR>Qu’est-ce que le SRD ? </P> <P>Cette fiche offre un panorama des principaux <STRONG>marchés financiers</STRONG>, des <STRONG>indices boursiers</STRONG> ainsi que des <STRONG>offres publiques</STRONG>. Vous y trouverez également des informations sur la <STRONG>négociation de valeurs : ordres de bourse, service de règlement différé… </STRONG></P>http://www.icedap.com/editions/plan-epargne-retraire-populaire.htmhttp://www.icedap.com/editions/plan-epargne-retraire-populaire.htm<P>En cas de non-atteinte du plafond de déduction, sur quelle année s’imputent en priorité les versements non utilisés ? <BR>Existe-t-il des cas exceptionnels de sortie anticipée du PER ? <BR>Quels sont les produits d’épargne retraite disposant d’une fiscalité attractive en cas de sortie en rente viagère ? </P> <P>Cette fiche de synthèse reprend l’essentiel des informations sur le <STRONG>PERP</STRONG>, Plan d’Épargne Retraite Populaire : types de contrat, fiscalité, liquidation… <BR>Elle propose également un <STRONG>comparatif entre les différents dispositifs d’épargne retraite</STRONG> coexistants avec le PERP (PEA, PEP, Assurance-Vie, PERCO, retraite d’entreprise supplémentaire, Madelin et Madelin agricole et PERP/PERE). Elle dresse ensuite une <STRONG>approche des solutions en matière d’épargne retraite selon les objectifs de l’épargnant</STRONG>. </P>http://www.icedap.com/editions/surendettement-particuliers.htmhttp://www.icedap.com/editions/surendettement-particuliers.htm<P>Fiche présentant sous forme synthétique le <STRONG>surendettement des particuliers</STRONG> sous l’angle : </P> <UL> <LI>- de la <STRONG>prévention</STRONG> du surendettement : signaux d’alerte, fichier FICP ; <LI>- de <STRONG>l’ouverture de la procédure</STRONG> : conditions à remplir, commission de surendettement ; <LI>- du <STRONG>traitement</STRONG> : plan conventionnel et recommandations, moratoire des dettes et effacement partiel, procédure de rétablissement personnel.</LI></UL>http://www.icedap.com/editions/epargne-salariale.htmhttp://www.icedap.com/editions/epargne-salariale.htm<P>Fiche de synthèse dressant un panorama des <STRONG>différents dispositifs</STRONG> (participation, intéressement, abondement et versements volontaires) <STRONG>et plans</STRONG> (PEE, PEI, PEG, PERCO, PERCOI) <STRONG>de l'épargne salariale</STRONG>. </P>http://www.icedap.com/editions/ratios-prudentiels.htmhttp://www.icedap.com/editions/ratios-prudentiels.htm<P>Cette fiche de synthèse permet aux professionnels du domaine bancaire de connaître <BR><STRONG>les différents ratios et leurs incidences</STRONG> sur leur activité quotidienne en rappelant <BR>la réglementation, les 4 grands ratios et les incidences des opérations réalisées avec <BR>la clientèle sur ces ratios. </P>http://www.icedap.com/editions/connaissance-client-lutte-blanchiment.htmhttp://www.icedap.com/editions/connaissance-client-lutte-blanchiment.htm<P>Quelle démarche faut-il entreprendre lorsqu’un compte chèques enregistre des opérations créditrices et débitrices de montants quasi-équivalents ou encore des remises en espèces effectuées en dehors de l’agence détentrice du compte ? Et lorsqu’un client demande régulièrement des échanges de coupures ?</P> <P>Cette fiche souligne <STRONG>l’importance de bien connaître la clientèle et d’adopter une attitude vigilante</STRONG> quant aux opérations enregistrées sur les comptes bancaires. Elle relève les <STRONG>principaux signaux d’alerte</STRONG> concernant le client, les caractéristiques et le contexte d’une opération ou encore le fonctionnement du compte. <STRONG>Six situations atypiques</STRONG> servent ensuite d’illustrations mettant en évidence les signaux d’alerte, le risque de blanchimement soulevé et les examens à entreprendre. </P>http://www.icedap.com/editions/epargne-responsable-solidaire.htmhttp://www.icedap.com/editions/epargne-responsable-solidaire.htm<P>Qu’est-ce que l’ISR ? Comment&nbsp;et par qui sont constitués les produits ISR ? Sur quels critères se fondent les agences de notation extra-financière pour sélectionner des entreprises dites éthiques ? Quelles catégories de titres peuvent être déclinées en produits ISR? Quel est le principe de l’épargne solidaire ? Quelle différence y a t’il entre des fonds de partage et des produits d’investissement solidaire ? </P> <P>Cette fiche synthétique et étayée d’exemples offre une&nbsp; présentation pédagogique de l’investissement socialement responsable (ISR)&nbsp; et de l’épargne solidaire : principes et acteurs, orientation thématique de ces placements (environnement, social...), types de produits financiers existants. </P>http://www.icedap.com/editions/syteme-bancaire-francais.htmhttp://www.icedap.com/editions/syteme-bancaire-francais.htm<P>Comment se distinguent les&nbsp;différents types d’établissements de crédit ? Quels sont les métiers des banques?&nbsp; Qu’est-ce qu’une banque universelle ? Par quel organisme la banque doit-elle être représentée ? Quelles entités encadrent le système bancaire français et quels&nbsp;sont leurs rôles respectifs ? Quelles sont les règles fondamentales liées à l’activité bancaire ?</P> <P>Cette fiche présente sous une forme synthétique et illustrée les notions essentielles relatives au fonctionnement de la banque,&nbsp;au système&nbsp;bancaire&nbsp;français et&nbsp;à la réglementation qui encadre l'activité bancaire au quotidien.</P>http://www.icedap.com/editions/memo-conseiller-banque-assurance.htmhttp://www.icedap.com/editions/memo-conseiller-banque-assurance.htm<P>Quel est le plafond des versements du livret A ? Comment sont imposés les dividendes d’une SICAV actions ? Quel est le délai de renonciation d’un contrat d’assurance-vie ? Quel est le délai de rétractation d’un crédit à la consommation ? En situation de démarchage, faut-il respecter un délai de rétractation pour la souscription d’un compte sur livret ?</P> <P>Cette fiche regroupe les <STRONG>informations indispensables à l’activité commerciale</STRONG> d’un conseiller en banque et assurance. Les informations sélectionnées sont regroupées par spécialité : épargne, assurance, opérations bancaires, crédits et réglementation du démarchage. D’autres informations peuvent y être conservées, grâce à un espace dédié à une prise de note personnelle.</P> <P><STRONG></STRONG></P>http://www.icedap.com/editions/techniques-assurances.htmhttp://www.icedap.com/editions/techniques-assurances.htm<P>Quels sont les grands principes de l’assurance ? Tous les risques peuvent-ils être assurés ? Quelle est la différence entre les assurances de dommages et les assurances de personnes ? En assurance, qu’est-ce que le principe indemnitaire ? Et le principe forfaitaire ? Qu’est-ce qu’une police d’assurance ? A quel moment un assuré peut-il résilier un contrat d’assurance ? </P> <P>Cette fiche de synthèse présente les <STRONG>bases techniques de l’assurance</STRONG> ainsi que les différentes classifications. Elle définit les trois <STRONG>éléments constitutifs de l’assurance : le risque, la garantie et la prime.</STRONG> Enfin, elle aborde les règles applicables au <STRONG>contrat d’assurance,</STRONG> de sa souscription à sa résiliation. </P>http://www.icedap.com/editions/acteurs-assurance.htmhttp://www.icedap.com/editions/acteurs-assurance.htm<P>Quelle est la différence entre une mutuelle et une société d’assurance ? Qu’est-ce qu’une mutuelle? Qui peut vendre des produits d’assurance? Quel est le rôle d’une société de réassurance ? Quels sont les organismes qui encadrent l’activité d’assurance ? </P> <P>Autant de réponses que vous pourrez découvrir grâce à cette fiche synthétique qui présente les <STRONG>notions essentielles</STRONG> relatives aux <STRONG>acteurs de l’assurance</STRONG> et à la <STRONG>réglementation qui encadre leur activité.</STRONG> </P>http://www.icedap.com/editions/ratios-analyse-financiere.htmhttp://www.icedap.com/editions/ratios-analyse-financiere.htm<P>Comment se calcule le taux de marge brut d’exploitation d’une entreprise ? Et le taux de marge nette ? Comment interpréter une augmentation du délai du crédit clients ? <BR>Cette fiche présente une sélection de 28 ratios d’analyse financière, tous extraits de la fiche Point Eclair « <A href="diagnostic-economique-financier.htm">Pratique du diagnostic économique et financier </A>». Pour chaque ratio, il est précisé l’élément analysé, sa portée et l’interprétation d’une tendance à la hausse du ratio. </P>http://www.icedap.com/editions/retraites-salaries-fonctionnaires.htmhttp://www.icedap.com/editions/retraites-salaries-fonctionnaires.htm<P>Quelles conditions doivent être réunies pour obtenir une retraite à taux plein ? Comment se calcule la retraite de base du régime général de la Sécurité sociale ? Quelles sont les conditions d’attribution d’une pension de réversion ? </P> <P>Cette fiche présente les points essentiels des <STRONG>régimes de retraite par répartition</STRONG> pour les salariés et les fonctionnaires. </P>http://www.icedap.com/editions/retraites-travailleurs-non-salaries.htmhttp://www.icedap.com/editions/retraites-travailleurs-non-salaries.htmQuelles conditions doivent être réunies pour obtenir une retraite à taux plein ? Comment se calcule la retraite de base d’un artisan ou d’un commerçant ? Quelles sont les conditions d’attribution d’une pension de réversion ? <BR>Cette fiche présente les points essentiels des régimes de retraite par répartition, pour les travailleurs non salariés. http://www.icedap.com/editions/associations.htmhttp://www.icedap.com/editions/associations.htm<P>Quelles sont les formalités déclaratives à réaliser pour constituer une association ? <BR>Une association ou ses dirigeants peuvent-ils voir leur responsabilité engagée ? <BR>Quels sont les critères auxquels doit répondre une association pour être exonérée d’impôts commerciaux? <BR>Quelles sont les obligations comptables que doit respecter une association ? </P> <P>Fiche de synthèse reprenant <STRONG>l’essentiel des informations concernant les associations</STRONG>, dans les domaines juridique, social, fiscal, comptable et financier. </P>http://www.icedap.com/editions/assurances-iard.htmhttp://www.icedap.com/editions/assurances-iard.htm<P>Fiche sur le thème du <STRONG>contrat d'assurance IARD</STRONG> présentant les points clés de la souscription et du fonctionnement du contrat ainsi qu'un panorama des risques couverts par les contrats <STRONG>d’assurance-automobile et multirisque habitation</STRONG>. </P>http://www.icedap.com/editions/entreprise-en-difficulte.htmhttp://www.icedap.com/editions/entreprise-en-difficulte.htm<P>Quel est le rôle du commissaire aux comptes dans la procédure d’alerte ? Comment se déroule une procédure de conciliation ? Quelles sont les conditions d’ouverture d’une procédure collective ? Qu’est-ce que la cessation des paiements ? Comment se déroule la période d’observation ? Qu’implique la période suspecte ? Comment s’élabore un plan de sauvegarde ou de redressement ? Quelles sont les conséquences de l’ouverture d’une liquidation judiciaire ?</P> <P>Fiche de synthèse reprenant l’essentiel des informations concernant les entreprises en difficulté : de la prévention des difficultés d’une entreprise au jugement arrêtant un plan de sauvegarde ou de redressement ou prononçant la clôture de la liquidation. </P>http://www.icedap.com/editions/suretes-personnelles-reelles.htmhttp://www.icedap.com/editions/suretes-personnelles-reelles.htm<P>Fiche de synthèse sur les <STRONG>sûretés personnelles et réelles</STRONG>, avec l’essentiel des informations sur le <STRONG>cautionnement</STRONG>, la <STRONG>lettre d’intention</STRONG>, la <STRONG>garantie à première demande</STRONG>, les <STRONG>nantissements</STRONG>, les <STRONG>privilèges</STRONG>, les <STRONG>hypothèques</STRONG>, le <STRONG>droit de rétention</STRONG> ainsi que sur la <STRONG>propriété comme sûreté</STRONG>.</P>http://www.icedap.com/editions/fiscalite-immobiliere.htmhttp://www.icedap.com/editions/fiscalite-immobiliere.htm<P>Fiche sur le thème de la <STRONG>fiscalité immobilière</STRONG> présentant de manière synthétique les points essentiels en matière de <STRONG>TVA</STRONG> et de <STRONG>plus-values</STRONG>. </P>http://www.icedap.com/editions/entreprises-agricoles.htmhttp://www.icedap.com/editions/entreprises-agricoles.htm<P>Entreprise individuelle, GAEC, EARL ou bien SCEA, cette fiche de synthèse vous présente pour chaque forme d’exploitation la <STRONG>constitution</STRONG>, le <STRONG>fonctionnement</STRONG>, la <STRONG>fiscalité des bénéfices</STRONG>, le <STRONG>social</STRONG> et la <STRONG>gestion</STRONG>. </P> <P>Sont également présentés : la coopérative agricole, le GFA, la SICA, la SMIA et la CUMA. </P> <P>La fiche rappelle ce que sont <STRONG>l’activité agricole</STRONG> et les <STRONG>conditions d’exercice de&nbsp;cette activité</STRONG>. </P>http://www.icedap.com/editions/lutte-contre-blanchiment.htmhttp://www.icedap.com/editions/lutte-contre-blanchiment.htm<P>Fiche sur le thème de la <STRONG>lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme</STRONG> au sein des établissements bancaires et financiers. <BR>Vous y trouverez un panorama des <STRONG>obligations</STRONG> des établissements bancaires et financiers et de leurs collaborateurs en matière de lutte contre le blanchiment, ainsi que l’essentiel des informations sur la <STRONG>déclaration de soupçon</STRONG> auprès de TRACFIN.</P>http://www.icedap.com/editions/assurances-prevoyance.htmhttp://www.icedap.com/editions/assurances-prevoyance.htm<P>Quels frais restent à la charge d’un assuré disposant d’une complémentaire santé lors d’une visite chez un médecin conventionné ? Est-il possible de modifier les termes d’un contrat Garantie des Accidents de la Vie ? L’enfant est-il couvert par l’assurance scolaire s’il tombe de vélo sur le trajet de l’école ? Quelles sont les principales garanties de l’assurance dépendance ?</P> <P>Autant de réponses que vous pourrez découvrir dans la fiche Point Eclair articulée autour de quatre thématiques : <STRONG>complémentaire santé, garantie des accidents de la vie (GAV), assurance scolaire et assurance dépendance</STRONG>. Cet outil de synthèse met en lumière <STRONG>les fondamentaux</STRONG> de ces types d’assurance, du point de vue de la <STRONG>souscription du contrat et de son fonctionnement</STRONG> : garanties, prise d’effet, avenant, durée du contrat, délai de carence, cotisation, indemnisation… </P>http://www.icedap.com/editions/reglementation-vente-banque-assurance.htmhttp://www.icedap.com/editions/reglementation-vente-banque-assurance.htm<P>Dans quelle situation la vente d’un placement relève de la réglementation du démarchage bancaire ou financier ? Ou encore de la vente à distance ? Quelle est la date de prise d’effet du contrat d’un placement vendu au domicile du client ?</P> <P>Cette fiche offre <STRONG>une synthèse de la réglementation</STRONG> applicable à la <STRONG>commercialisation des produits bancaires, financiers et d’assurance</STRONG> dans les multiples situations rencontrées sur le terrain : <STRONG>vente en agence, au domicile du client</STRONG> ou sur son <STRONG>lieu de travail, par téléphone,</STRONG> sur un <STRONG>site Internet...</STRONG> <BR>Elle détaille ainsi le <STRONG>démarchage</STRONG> bancaire ou financier, la <STRONG>vente à distance</STRONG>, la vente des produits d’assurance tout en rappelant brièvement les aspects de la vente réalisée en agence. </P>http://www.icedap.com/editions/deontologie-responsabilite-banquier.htmhttp://www.icedap.com/editions/deontologie-responsabilite-banquier.htm<P>Quelles sont les obligations que doit respecter le conseiller de clientèle ? Que recouvre l’obligation d’information ? Dans quelles situations la responsabilité civile et/ou la responsabilité pénale peuvent être engagées ? <BR>Un conseiller de clientèle peut-il refuser le retrait d’un des titulaires d’un compte joint ? Peut-il librement clôturer le compte d’un client, refuser l’octroi d’un prêt, refuser de fournir à un tiers les informations bancaires d’un client ou encore dénoncer les crédits d’exploitation accordés à une entreprise ? </P> <P>Cette fiche de synthèse présente les <STRONG>règles déontologiques</STRONG> que doit respecter le banquier ainsi que la <STRONG>responsabilité engagée</STRONG> en cas de non-respect de ces obligations. De <STRONG>nombreux exemples</STRONG> permettent de découvrir les <STRONG>réponses à apporter aux questions rencontrées quotidiennement</STRONG> par le conseiller de clientèle dans la relation avec son client. Les illustrations sélectionnées sont regroupées par thèmes : compte bancaire, service de caisse et services annexes, épargne, crédits et garanties, secret professionnel. </P>http://www.icedap.com/editions/assurances-dommages.htmhttp://www.icedap.com/editions/assurances-dommages.htm<P>Que dit le Code des assurances en matière d’informations préalables au contrat ? De déclarations à faire par l’assuré ? De résiliation du contrat ? </P> <P>Cette fiche propose une sélection d’articles du Code des assurances sur les informations clés en matière d’assurances dommages. La consultation s’effectue soit par les articles du Code, soit par thèmes : les principes généraux des assurances dommages, le contrat d’assurance, les obligations de l’assureur et de l’assuré et les dispositions particulières des principales assurances dommages. </P>http://www.icedap.com/editions/assurance-vie-code-assurances.htmhttp://www.icedap.com/editions/assurance-vie-code-assurances.htm<P>Que dit le Code des assurances en matière d’informations préalables au contrat ? Du devoir d’information et de conseil de l’assureur ? De la clause bénéficiaire du contrat ? </P> <P>Cette fiche propose une sélection d’articles du Code des assurances sur les informations clés en matière d’assurance-vie. La consultation s’effectue soit par les articles du Code, soit par thèmes : les principes généraux de l’assurance-vie, le contrat d’assurance, les obligations de l’assureur et de l’assuré, le bénéficiaire d’une assurance-vie ainsi que le rachat, l’avance, le transfert et la réduction du contrat. </P> <P>Des compléments jurisprudentiels permettent d’illustrer des thèmes particuliers. </P>http://www.icedap.com/editions/diagnostic-economique-financier.htmhttp://www.icedap.com/editions/diagnostic-economique-financier.htm<P>Outil synthétique pour conduire un <STRONG>diagnostic économique et financier de l’entreprise</STRONG>. <BR>De l’analyse économique à celle de la rentabilité, de l’analyse de la structure financière et de la trésorerie, cette fiche rappelle l’objectif de la démarche, les outils nécessaires et les points clés d’appréciation : soldes intermédiaires de gestion (SIG), détermination de la CAF, du fonds de roulement et besoin en fonds de roulement… <BR>Pour chaque analyse, des ratios sont proposés avec leur formule de calcul, leur signification et interprétation. </P>http://www.icedap.com/editions/pratique-animation.htmhttp://www.icedap.com/editions/pratique-animation.htm<P>Outil synthétique à destination des <STRONG>formateurs pour adultes</STRONG> : rappels de concepts indispensables, puis développement de manière pratique des 3 phases de l'action : avant, pendant, après, à partir de questions essentielles que se pose tout animateur. <BR>Cette fiche s’appuie sur les grands concepts de la pédagogie, pour accompagner un formateur occasionnel ou régulier. </P>http://www.icedap.com/editions/gestion_patrimoine.htmhttp://www.icedap.com/editions/gestion_patrimoine.htm<P>Cette fiche offre une synthèse sur le <STRONG>bilan patrimonial</STRONG> en présentant la démarche <BR>du <STRONG>diagnostic</STRONG> et de <STRONG>l’analyse du patrimoine d’une personne</STRONG> : identification <BR>des objectifs patrimoniaux, collecte des informations, analyse de l'organisation actuelle <BR>du patrimoine. Elle présente ensuite un certain nombre de <STRONG>préconisations</STRONG> qui sont rassemblées autour des objectifs et complète ces informations en rappelant les <STRONG>mécanismes juridiques liés à la transmission du patrimoine</STRONG>. </P>http://www.icedap.com/editions/credits-particuliers.htmhttp://www.icedap.com/editions/credits-particuliers.htm<P>Fiche sur le thème des <STRONG>crédits aux particuliers</STRONG> offrant un panorama des solutions <BR>de financement selon le projet formulé. Cette fiche présente également l'essentiel <BR>des informations sur la constitution du dossier de crédit ainsi que sur la mise en place <BR>et le suivi de celui-ci. </P>http://www.icedap.com/editions/credits-professionnels-entreprises.htmhttp://www.icedap.com/editions/credits-professionnels-entreprises.htm<P>Fiche sur le thème des <STRONG>crédits aux professionnels et aux petites entreprises</STRONG> organisée en trois parties : constitution et suivi du dossier de crédit – financement de l’activité – financement de l’investissement. Cette fiche fournit des tableaux comparatifs reprenant les <STRONG>différents types de financement et leurs caractéristiques</STRONG>. Elle offre également des éclairages sur la <STRONG>gestion du dossier et la distribution des crédits</STRONG>. </P>http://www.icedap.com/editions/commerce-international.htmhttp://www.icedap.com/editions/commerce-international.htm<P>Fiche sur le thème du <STRONG>commerce international</STRONG> présentant de manière synthétique les points essentiels de la <STRONG>démarche d’import-export des PME à l’international</STRONG>. Vous y trouverez également des informations sur la <STRONG>logistique</STRONG>, les <STRONG>risques et les moyens de couverture</STRONG>, les <STRONG>instruments et techniques de paiement</STRONG> et enfin les <STRONG>financements à court terme</STRONG>. </P>http://www.icedap.com/editions/assurance-vie.htmhttp://www.icedap.com/editions/assurance-vie.htm<P>Fiche sur le thème de <STRONG>l’assurance-vie</STRONG> présentant les <STRONG>points clés de la souscription</STRONG> et le <STRONG>fonctionnement du contrat</STRONG>, les <STRONG>principaux types de contrat</STRONG> et leur utilisation dans un <STRONG>objectif d’épargne</STRONG>, <STRONG>de prévoyance ou de transmission</STRONG>. Cette fiche fournit également l’essentiel des informations sur les <STRONG>aspects fiscaux</STRONG> et les principaux éléments pour rédiger <STRONG>la clause bénéficiaire</STRONG>. </P>http://www.icedap.com/editions/portefeuille-titres.htmhttp://www.icedap.com/editions/portefeuille-titres.htm<P>Comment constituer un portefeuille titres ?<BR>PER, BNPA, moyennes mobiles... : quels indicateurs et outils d’analyse pour optimiser ses décisions d’investissement ?<BR>Actions, obligations, trackers, SICAV… : comment&nbsp;choisir ses actifs&nbsp;en fonction du couple « rendement-risque » ? </P> <P>Une fiche pédagogique, agrémentée de graphiques et de tableaux de synthèse, qui vous apporte les fondamentaux pour constituer et gérer un portefeuille titres : détermination du profil de l'investisseur, constitution du portefeuille, suivi et mesure de la performance, outils d'analyse. </P>http://www.icedap.com/editions/pratique-vente.htmhttp://www.icedap.com/editions/pratique-vente.htm<P>L’objectif de cette fiche est d’aider les <STRONG>vendeurs</STRONG>, novices ou chevronnés, <STRONG>à réaliser leurs objectifs commerciaux</STRONG>. Structurée en trois temps : <STRONG>préparer l'entretien, le mener et suivre ses ventes</STRONG>, cette fiche rassemble des règles simples et éprouvées et une <STRONG>démarche d’évaluation </STRONG>et<STRONG> d’amélioration des résultats</STRONG>. </P>