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Fiscalité des particuliers 2009

Les revenus 2008 à déclarer en 2009

Nombre de déclarations des revenus par foyer fiscal

Situation de famille et nombre de parts du foyer fiscal

Déduction des frais professionnels ou option pour les frais réels

CSG et CRDS sur les salaires

Salaire des apprentis et indemnités de départ à la retraite

Fiscalité du plan d'épargne entreprise (PEE)

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Option pour les frais réels : l'utilisation des barèmes kilométriques

L'imposition des pensions et rentes viagères

L'imposition des rentes viagèes à titre onéreux

Le micro-foncier, régime simplifié des revenus fonciers

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Les dispositifs fonciers spéciaux : Robien, Besson...

L'imputation du déficit foncier sur les revenus du foyer fiscal

La moins-value immobilière n'est pas déductible du revenu imposable

L'imposition de la plus-value immobilière

La fiscalité des produits d'épargne : livret A, livret Bleu, livret de développement durable, PEP...

La fiscalité des valeurs mobilières à revenu fixe (obligations, OPCVM...)

L'abattement sur les revenus de capitaux mobiliers

L'imposition des produits de placements en assurance-vie

La fiscalité des bons anonymes

L'imposition des plus-values sur titres

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Sursis ou report d'imposition des plus-values sur titres

Les charges à déduire du revenu global

Exonération d'IR et abattements sur le revenu net global

Démarche de calcul de l'IR brut et barème de l'impôt sur le revenu

La décôte dans le calcul de l'IR

Tranches d'imposition et taux : barème de l'IR pour les revenus de 2006

Le plafonnement des effets du quotient familial

Les réductions et crédits d'impôt

Réduction d'impôt pour l'emploi d'un salarié à domicile

Dépenses d'équipement pour la résidence principale

Crédit d'impôt pour l'achat d'un véhicule non polluant

Réduction d'impôt pour la souscription au capital d'une PME

Paiement de l'IR par prélèvement mensuels ou par tiers provisionnels

Patrimoine de la famille

Les 3 catégories d'actes juridiques : acte conservatoire, d'administration, de disposition

La gestion du patrimoine du mineur : administration légale, sous contrôle judiciaire, tutelle

Les pouvoirs des représentants du mineur selon la nature de l'acte conclu

La protection du majeur incapable sous sauvegarde de justice, curatelle ou tutelle

Les pouvoirs de l'incapable majeur et de ses représentants selon la nature del'acte conclu

Le concubinage

Le PACS

La communauté réduite aux acquêts (le régime légal) : les biens propres et les biens communs

Droits des créanciers (régime de la communauté réduite aux acquets)

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La séparation des biens

La participation aux acquets

Successions et libéralités

Préparer sa succession selon les règles de la transmission légale et/ou des libéralités

La propriété et ses démembrements : pleine propriété, usufruit et nue-propriété

Les ordres des successibles en l'absence de conjoint survivant

La règle du degré dans le cadre du droit des successions

La règle de la représentation dans le cadre du droit des successions

La part des héritiers dans le cadre du droit des successions

Les droits du conjoint survivant (I)

Les droits du conjoint survivant (II)

Droit du conjoint survivant concernant l'habitation principale occupée au décès de l'autre conjoint

Trois options possibles pour l'héritier : acceptation pure et simple, acceptation sous bénéfice d'inventaire, renonciation

Détermination de la masse partageable

Les donations : donation ordinaire, donation-partage, donation entre époux

Testament olographe ou authentique

Limites des libéralités : réserve, quotité disponible ordinaire ou spéciale entre époux

Taxation des transmissions en ligne directe

Donations de plus de 6 ans

Réduction des droits suivant l'âge du donateur

Valeur de l'usufruit et de la nue-propriété

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Crédit permanent, crédit renouvelable ou crédit revolving

Prêt d'épargne-logement, cession des droits à prêt

Principaux projets immobiliers financés par un prêt d'épargne logement

Principaux projets immobiliers financés par le prêt conventionné à l'accession sociale (PAS)

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Prêt in fine et prêt relais

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Analyse de la situation financière d'un emprunteur

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En garantie d'un crédit, la promesse d'hypothèque ou l'hypothèque

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