Basic’Job Particuliers

Un outil de référence

Le Basic’Job Particuliers est un ouvrage qui regroupe les thèmes utiles aux professionnels du domaine de la banque et de l’assurance en relation avec une clientèle de particuliers.

Des informations claires et concises sont proposées sur un support pratique à consulter.

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Détails

- Édition 2018

- Format 22 x 31,5 cm

- Couverture pelliculée

- 40 pages en couleur

Numéro ISBN : 979-10-330-0150-8
Référence : 901-18
Disponible sous 48 H

19,00 TTC Prix public

Le Basic’Job Particuliers est un ouvrage qui regroupe les thèmes utiles aux professionnels du domaine de la banque et de l’assurance en relation avec une clientèle de particuliers.

Basic’Job Particuliers Sommaire

Comment se calcule l’impôt sur le revenu ?
Quel est le montant minimum de la déduction forfaitaire pour frais professionnels ?
Comment sont imposés les revenus de capitaux mobiliers ? Quel est le taux du prélèvement forfaitaire appliqué aux produits de placements à revenu fixe ?
Les frais de garde d’un jeune enfant peuvent-ils ouvrir droit à une réduction ou à un crédit d’impôt ?

Fiche de synthèse sur la fiscalité des revenus des particuliers. Cette fiche s’appuie sur la démarche de calcul de l’impôt sur le revenu pour présenter :

  • la situation du foyer fiscal et ses charges de famille,
  • les traitements, salaires, pensions et rentes imposables,
  • les revenus fonciers, revenus de capitaux mobiliers imposables,
  • l’imposition des plus-values de cession de titres,
  • le calcul de l’IR brut…

Plan de la fiche Fiscalité des particuliers – Imposition des revenus

  1. Situation et charges de famille
  2. Rémunérations, pensions et rentes
  3. Patrimoine financier
  4. Revenus fonciers
  5. Charges à déduire
  6. Impôt brut
  7. Réductions et crédits d'impôt
  8. Paiement de l'impôt sur le revenu

Qui peut gérer les biens d’un enfant ? Ouvrir un compte en son nom ?
Dans le cas du concubinage, qui peut prendre la décision de réparer un bien indivis ? ou de le vendre ?
Quels sont les différents régimes matrimoniaux et leurs conséquences sur la gestion des biens du couple ?

Fiche de synthèse sur les modalités d’administration du patrimoine des différents membres de la famille : le mineur, le majeur protégé, les époux selon leur régime matrimonial, les concubins ou les personnes liées par un PACS.

Plan de la fiche Patrimoine de la famille – Régimes matrimoniaux

Gestion du patrimoine du mineur

Gestion du patrimoine du majeur protégé

Gestion du patrimoine du couple non marié (concubinage ou PACS)

Gestion du patrimoine du couple marié selon leur régime matrimonial :

  • régime légal (communauté réduite aux acquêts)
  • communauté universelle
  • séparation de biens et participation aux acquêts 

Comment se transmet le patrimoine du défunt en l’absence de dispositions prises avant son décès ?
Quelles sont les dispositions que peut prendre une personne pour organiser la transmission de son patrimoine ?
Quels sont les abattements, les taux et les tranches permettant le calcul des droits de succession ?

Cette fiche présente sous une forme synthétique les différents modes de transmission du patrimoine, par succession, par donation ou par legs, ainsi que la fiscalité applicable à ces transmissions.

Quel est le plafond des versements sur un livret A ?
Quelles sont les conditions d’ouverture d’un livret d’épargne populaire ?
Pendant combien de temps un PEL peut-il être prorogé ?
Quelles sont les spécificités des PEL ouverts depuis le 1er mars 2011 ?

Cette fiche de synthèse présente les différents produits d’épargne à vue et à terme (hors produits financiers) : livret bancaire, livret A, livret de développement durable et solidaire, livret jeune, LEP, CEL et PEL, compte à terme, titre négociable à court terme, bon de caisse et PEP. Pour chacun de ces produits, sont comparés l’ouverture, le fonctionnement, la clôture et la fiscalité des intérêts.

Plan de la fiche Produits bancaires d’épargne
 

Épargne à vue

  • Caractéristiques communes des produits de l'épargne à vue
  • Les produits d'épargne à vue

Épargne à terme

  • Les produits d'épargne à terme
  • Imposition à l'impôt sur le revenu des produits de placement

Qu’est-ce qu’une action ?
Et une action de préférence ?
Comment évolue le cours d’une obligation à taux fixe lorsque les taux d’intérêt augmentent ?
Quelle différence entre un FCP et une SICAV ?

Cette fiche de synthèse présente, sous l’angle de l’investissement, de la fiscalité des revenus et des plus-values, les valeurs mobilières suivantes : action, obligation, FCP et SICAV.

Plan de la fiche Titres et bourse 1 – Valeurs mobilières
 

Action

  • Titre de capital : définition, autres formes d'actions, opérations sur capital.
  • Le placement en actions : finalité de l'investissement, cycle de l'investissement en actions, l'évolution boursière du titre.

Obligation

  • Titre de créance : définition, autres formes d'obligations, opérations sur titres.
  • Le placement en obligations : finalité de l'investissement, cycle de l'investissement en obligations, l'évolution boursière d'une obligation à taux fixe.

Part de FCP et action de SICAV

  • Titre d'organisme de placement collectif : définition, les différentes classifications d'OPC.
  • Le placement en FCP et SICAV : finalité de l'investissement, cycle de l'investissement, l'évolution de la valeur liquidative du titre.

Quels sont les différents marchés de la place financière de Paris ?
Quelle est la différence entre la cotation en continu et la cotation au fixing ?
Qu’est-ce qu’un ordre à cours limité ? Comment s’exécute-t-il à l’ouverture ou en séance ?
Qu’est-ce que le SRD ?

Cette fiche offre un panorama des principaux marchés financiers, des indices boursiers ainsi que des offres publiques. Vous y trouverez également des informations sur la négociation de valeurs : ordres de bourse, service de règlement différé…

Plan de la fiche Titres et bourse 2 – Bourse – Points clés
 

Différentes places de négociation

  • Places financières traditionnelles et systèmes de négociation concurrents
  • La place financière de Paris et ses systèmes de négociations alternatifs
  • Cotations des actions sur Euronext Paris
  • Principaux indices boursiers

Négociation des valeurs

  • Passer un ordre de bourse 
  • L’exécution de l'ordre de bourse

Qu’est-ce qu’un PEA ?
Qui peut ouvrir un PEA ?
Quelle est la différence entre un PEA classique et un PEA-PME ?
Quels sont les titres éligibles au PEA ?
Quel est le régime fiscal du PEA ?

Cette fiche de synthèse reprend l’essentiel des informations sur le PEA, Plan d’épargne en actions : le PEA bancaire, le PEA assurance, le PEA PME, les modalités d’ouverture, la gestion du PEA et son régime fiscal.

Plan de la fiche Plan d’épargne en actions
 

Caractéristiques du PEA
Titres éligibles
Retraits et clôture du PEA
Régime fiscal

Intérêts simples, intérêts post ou pré-comptés, taux de rendement, intérêts composés, taux actuariel, etc. Cette fiche présente :

  • au recto les principales formules de calcul d’intérêts simples et d’intérêts composés ;
  • au verso, des informations complémentaires en matière de placements et de prêts avec notamment les diagrammes de flux.
 
 
Plan de la fiche Calculs financiers – Intérêts simples – Intérêts composés – Placements – Prêts
 

Éléments de calcul

  • Capital initial, capital final, intérêts, taux d'intérêt, durée, diagramme des flux

Intérêts simples

  • Post-comptés, pré-comptés, valeur à l'escompte, taux de rendement arithmétique, taux proportionnel

Intérêts composés

  • Valeur acquise, valeur actuelle, taux de rendement interne, taux actuariel

Placements

  • Taux de rendement actuariel annuel, diagramme des flux des différents placements

Prêts

  • Taux débiteur, taux effectif global, taux annuel effectif global, seuil de l'usure
  • Prêt à échéances constantes, prêt à amortissements constants, autres prêts 

Quels sont les contrôles à réaliser avant d’ouvrir un compte à un nouveau client ?
Qu’est-ce que la procédure du droit au compte ?
Qui peut ouvrir et faire fonctionner le compte d’un mineur ?
D’un majeur protégé ?
Qu’est-ce qu’un compte avec procuration ?
Comment se déroule une saisie-attribution ?
Quelles sont les règles à respecter avant de clôturer un compte ?

Cette fiche de synthèse présente les dispositions applicables à l’ouverture, au fonctionnement et à la clôture d’un compte bancaire.
Vous y trouverez également l’essentiel des informations sur la procuration, le compte joint, le compte d’un mineur ou d’un majeur protégé ainsi que les procédures de saisies sur compte.

Plan de la fiche Le compte bancaire – Clientèle des particuliers
 

Définition du compte

Ouverture du compte

  • Principales obligations de la banque
  • Le droit au compte
  • Les particularités du compte joint, indivis ou avec procuration
  • Les particularités tenant à la situation de la personne

Fonctionnement du compte

  • Principales modalités de fonctionnement
  • Compte en position débitrice
  • Saisies sur compte
  • Particularités du fonctionnement d’un compte joint, indivis ou avec procuration
  • Particularités du fonctionnement du compte d’un mineur ou d’un majeur protégé

Clôture du compte

  • Modalités et effets de la clôture
  • Particularités de la clôture d’un compte ouvert dans le cadre du droit au compte
  • Particularités de la clôture d’un compte joint, indivis ou avec procuration

Quelles sont les mentions obligatoires du chèque ?
Est-il possible de se prémunir d’un défaut de paiement du chèque ?
Comment régulariser un chèque sans provision ?

Cette fiche présente l’essentiel des informations sur le chèque, de sa délivrance à son paiement, et sur les chèques sans provision.

Plan de la fiche Le chèque
 

Présentation et délivrance

  • Définition
  • Mentions du chèque
  • Délivrance d'un chéquier

Paiement par chèque et exécution de l'ordre

  • Émission du chèque
  • Provision
  • Précautions à prendre en recevant un chèque en paiement
  • Mise à l'encaissement et paiement du chèque

Non-paiement du chèque

  • Les causes de non-paiement
  • Les conséquences de l'émission d'un chèque sans provision

Quelles sont les spécificités de la carte bancaire au sein des moyens de paiement ?
Quelle carte choisir pour un mineur ?
Quels sont les risques supportés par le titulaire d’une carte avant et après l’opposition ?
Quels gestes indispensables pour un paiement en ligne sécurisé ?

Cette fiche présente sous une forme synthétique l’essentiel des informations relatives à la carte bancaire.
Les visuels proposés permettent d’illustrer les composantes d’une carte bancaire, les différents types de cartes existants ainsi que l’exécution d’une transaction.

Plan de la fiche La carte bancaire – Clientèle des particuliers
 

Présentation de la carte

  • Caractéristiques
  • Acteurs

Délivrance et renouvellement de la carte

  • Étapes de délivrance et renouvellement
  • Choix de la carte (types de carte / services complémentaires / fonction de paiement de la carte)

Utilisation de la carte

  • Exécution d’une transaction et règles de bon usage
  • Prévention des risques (restrictions à l’utilisation / opposition / contestation d'opérations / moyens de sécurisation liés aux paiements à distance)

Fiche sur le thème du contrat d’assurance IARD, présentant les points clés de la souscription et du fonctionnement du contrat, ainsi qu’un panorama des risques couverts par les contrats d’assurance automobile et MRH et de protection juridique.

Plan de la fiche Assurances IARD – Incendie Accidents Risques Divers
 

Le contrat d'assurance

  • La souscription du contrat : phase précontractuelle, conclusion du contrat, garanties et limites de garanties
  • La vie du contrat : durée et prise d'effet, information annuelle, paiement des cotisations, avenant, déclaration de sinistre, indemnisation des dommages, résiliation du contrat

Assurance automobile

  • Responsabilité civile
  • Dommages aux personnes et aux biens
  • Tarification

Assurance multirisque habitation

  • Responsabilité civile
  • Dommages aux personnes et aux biens
  • Tarification

La protection juridique

  • Qui est assuré ?
  • En quels lieux ?
  • Principaux événements garantis ?
  • Principales exclusions et limites de garanties ?

Comment est pris en charge le risque santé par la protection sociale obligatoire ?
Comment sont remboursés les frais de santé par la branche maladie du régime obligatoire ?
Qu’est-ce que le ticket modérateur ?
Quelles sont les principales dépenses prises en charge par une complémentaire santé ?

Cette fiche de synthèse répond à toutes ces questions en présentant la prise en charge du risque santé par la protection sociale obligatoire et en reprenant l’essentiel des informations sur le contrat complémentaire santé à adhésion facultative : la définition et les garanties d’assurance, les points clés de la souscription et de la vie du contrat d’assurance, les points de vigilance du contrat.

Plan de la fiche Complémentaire santé à adhésion facultative
 

La prise en charge du risque santé par la protection sociale obligatoire

  • La couverture sociale du risque santé : les principaux régimes obligatoires, la branche maladie, l'affiliation et l'ouverture des droits à prestations, la qualité d'assuré social, la carte Vitale
  • Le remboursement des frais de santé : les garanties d'assurance, les conditions de prise en charge, le mécanisme du tiers payant, le mécanisme de prise en charge des frais de santé (frais réels, base de remboursement, remboursement du régime obligatoire, participation forfaitaire, franchise médicale, forfait hospitalier, ticket modérateur, reste à charge)

Le contrat d'assurance complémentaire santé

  • L'objet du contrat d'assurance : garanties d'assurance, garanties complémentaires, remboursements, service de tiers payant
  • La souscription du contrat d'assurance : la conclusion du contrat, les intervenants au contrat
  • Les principaux éléments du contrat d'assurance : prise d'effet, durée, cotisation, délai de carence, exclusions, renonciation à la souscription, subrogation
  • La vie du contrat d'assurance : information, paiement de la cotisation, avenant, indemnisation, résiliation

Quels accidents de la vie sont couverts par un contrat GAV ?
Quels sont les principaux préjudices indemnisés dans le cadre d’un contrat GAV ?
Un enfant est-il couvert par l’assurance scolaire s’il tombe de vélo sur le trajet de l’école ?
Et s’il blesse un camarade lors d’une sortie scolaire ?

Cette fiche de synthèse répond à toutes ces questions en reprenant l’essentiel des informations sur les contrats GAV et assurance scolaire : la définition et les garanties d’assurance pour chaque contrat, les points clés de la souscription et de la vie des contrats, les points de vigilance des contrats.

Plan de la fiche GAV (Garantie des accidents de la vie) et assurance scolaire
 

Garantie des accidents de la vie (GAV)

  • Définition et objet de la GAV
  • Le contrat d'assurance :
    • La conclusion du contrat d'assurance : information préalable, documents contractuels
    • Les intervenants au contrat
    • Les garanties du contrat : incapacité permanente, décès, services d'assistance et garanties complémentaires
    • Les principaux éléments du contrat : prise d'effet, durée, cotisation, plafonds de garanties, limites territoriales, exclusions, renonciation
    • La vie du contrat : information, paiement de la cotisation, avenant, déclaration de sinistre, indemnisation, subrogation, résiliation

Assurance scolaire

  • Le contrat d'assurance scolaire : l'objet, la conclusion et les intervenants au contrat
  • Les principaux éléments du contrat : prise d'effet, durée, cotisation, garanties, exclusions, renonciation
  • La vie du contrat : information, paiement de la cotisation, avenant, déclaration de sinistre, indemnisation, résiliation

Quelles conditions doivent être réunies pour obtenir une retraite à taux plein ?
Comment se calcule la retraite de base du régime général de la Sécurité sociale ?
Quelles sont les conditions d’attribution d’une pension de réversion ?

Cette fiche présente les points essentiels des régimes de retraite par répartition pour les salariés et les fonctionnaires.

Plan de la fiche Les retraites – Régimes par répartition – Salariés et fonctionnaires
 

Les différents régimes de retraites

  • Les 3 niveaux de la retraite
  • Panorama des régimes de retraite obligatoires
  • Évaluation de la future retraite

Les régimes des salariés de l'industrie, du commerce, des services et du secteur agricole

  • Régime de base 
  • Régimes complémentaires ARRCO et AGIRC

Les régimes des fonctionnaires

  • Régime de base des fonctionnaires civils et militaires de l'État et des fonctionnaires territoriaux et hospitaliers
  • Régimes des fonctionnaires non titulaires de l'État et des collectivités publiques
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