Fiscalité

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Clic&Clair Fiscalité Sommaire

Comment se calcule l’impôt sur le revenu ?
Quel est le montant minimum de la déduction forfaitaire pour frais professionnels ?
Comment sont imposés les revenus de capitaux mobiliers ? Quel est le taux du prélèvement forfaitaire appliqué aux produits de placements à revenu fixe ?
Les frais de garde d’un jeune enfant peuvent-ils ouvrir droit à une réduction ou à un crédit d’impôt ?

Ce thème s’appuie sur la démarche de calcul de l’impôt sur le revenu pour présenter :

  • la situation du foyer fiscal et ses charges de famille,
  • les traitements, salaires, pensions et rentes imposables,
  • les revenus fonciers, revenus de capitaux mobiliers imposables,
  • l’imposition des plus-values de cession de titres,
  • le calcul de l’IR brut…

Thème sur la fiscalité des revenus issus de la location.
Vous y trouverez :

  • La fiscalité des revenus d’une location en meublé : professionnelle ou non professionnelle.
  • La fiscalité des revenus d’une location nue : revenus fonciers bruts, régime du micro-foncier, régime du réel et les dispositifs spéciaux : Pinel, Cosse ancien, Borloo ancien, Duflot...

Comment sont imposés les dividendes ? Quel est le revenu fiscal de référence en dessous duquel le contribuable peut demander à ne pas verser le prélèvement à titre d’acompte de l’impôt sur le revenu ? Comment se calcule la plus-value de cession de valeurs mobilières ? Quel est l’abattement qui s’applique sur la plus-value de cession d’une action ? Comment est imposée une plus-value de cession d’une obligation ?

Ce thème présente d’une part la fiscalité des revenus des valeurs mobilières et des droits sociaux perçus par les particuliers domiciliés en France et d’autre part, celle applicable aux plus-values de cession de ces mêmes titres.

Quelles sont les personnes imposables à l'IFI ? Quel est le patrimoine imposable ? Existe-t-il des possibilités d'exonérations ? D'exclusions ? Ce thème répond à l'ensemble de ces questions. Il précise également les modalités de déclaration et de paiement.
Comment se calcule la plus-value de cession d’un immeuble ? Comment est imposée la plus-value de cession d’un immeuble ? Quel est le taux d’abattement appliqué à la plus-value de cession d’un immeuble ? Comment se calcule la taxe sur les plus-values de cession d’immeubles autres que des terrains à bâtir ? Ce thème présente la fiscalité applicable aux cessions d’immeubles réalisées par les particuliers. Il précise le champ d’application, recense les opérations exonérées et donne les modalités de calcul de la plus-value. L’imposition de la plus-value est ensuite abordée : à l’impôt sur le revenu, aux prélèvements sociaux et à certaines taxes. Il évoque ensuite succinctement les droits de mutation à titre onéreux et la TVA applicable aux opérations immobilières.

Ce thème sur la fiscalité des entreprises présente les différents régimes d’imposition du résultat :

  • BIC : résultat imposable, charges déductibles, différents régimes d’imposition, plus et moins-values professionnelles,
  • IS : règles d’assiette, taux, plus-values, recouvrement et participations.

Vous trouverez également l’essentiel des informations sur la TVA et les droits d’enregistrement (création et transformation de société, cessions et autres).

Comment se détermine une plus-value professionnelle ? S’agit-il d’une plus-value à court terme ou à long terme ? Les plus-values peuvent-elles être exonérées en dessous d’un certain montant de recette réalisé par le professionnel ? Les plus-values professionnelles immobilières bénéficient-elles d’un dispositif d’abattement pour durée de détention comme celui prévu pour les particuliers ?
Ce thème présente la fiscalité applicable aux plus-values professionnelles et les dispositifs d’exonération.
Ce thème présente la fiscalité applicable aux opérations immobilières réalisées par des professionnels assujettis. Il détaille l’imposition des profits immobiliers, l’application de la TVA et des droits de mutation.
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