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Clic&Clair Réglementation Sommaire

Quels établissements peuvent effectuer des opérations de banque ? Et des opérations connexes ? Comment se distinguent les différents types d’établissements de crédit ? Quels sont les métiers des banques ?  Par quel organisme la banque doit-elle être représentée ? Quelles entités encadrent les établissements de crédit et quels sont leurs rôles respectifs ? Quelles sont les règles fondamentales liées à l’activité bancaire ?

Ce thème présente les notions essentielles relatives au fonctionnement d’un établissement de crédit, au système bancaire français et à la réglementation qui encadre l’activité bancaire au quotidien.

Ce thème pose le contexte de la réglementation prudentielle et présente les 5 grands ratios : le ratio de solvabilité ou d’adéquation des fonds propres, le ratio de levier, le ratio des grands risques, le ratio de liquidité standard et le ratio de liquidité LCR. Il présente ensuite les incidences des opérations de dépôt et de crédit de la clientèle sur ces ratios.

Qu’est-ce que le risque de crédit ? Comment se mesure le risque de crédit ? Quelles sont les alertes qui peuvent aider à détecter un risque de crédit ?

Ce thème permet de mesurer l’enjeu du risque de crédit pour une banque et l’importance de mettre en œuvre un suivi régulier du risque de crédit. Pour une vision plus concrète du suivi du risque de crédit, quelques illustrations tirées de la pratique sont proposées.

Ce thème traite de la lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme au sein des établissements des secteurs bancaire et de l’assurance.
Vous y trouverez l’essentiel des informations sur les obligations des établissements  et de leurs collaborateurs en matière de lutte contre le blanchiment et le financement du terrorisme, et plus précisément sur les obligations déclaratives (communication systématique d’informations et déclaration de soupçon).

Quelle démarche faut-il entreprendre lorsqu’un compte chèques enregistre des opérations créditrices et débitrices de montants quasi-équivalents ou encore des remises en espèces effectuées en dehors de l’agence détentrice du compte ? Et lorsqu’un client demande régulièrement des échanges de coupures ?

Ce thème souligne l’importance de bien connaître la clientèle et d’adopter une attitude vigilante quant aux opérations enregistrées sur les comptes bancaires. Il relève les principaux critères d’alerte concernant le client, les caractéristiques et le contexte d’une opération ou encore le fonctionnement du compte. Six situations atypiques servent d’illustrations, mettant en évidence les critères d’alerte, le risque de blanchiment soulevé et les examens à entreprendre.

Quels sont les acteurs de l’assurance concernés par la lutte contre le blanchiment ? En quoi consiste la connaissance du client en matière de lutte contre le blanchiment ? Existe-t-il en assurance des risques de blanchiment ? Quels peuvent être les critères d’alerte ?

Ce thème précise les acteurs de l’assurance tenus de participer à la lutte contre le blanchiment et rappelle leurs obligations. Le thème souligne l’importance de bien connaître la clientèle et d’adopter une attitude vigilante quant aux produits d’assurance souscrits ou aux opérations enregistrées sur les contrats. Il relève les principaux critères d’alerte concernant le client, le bénéficiaire, le contrat d’assurance et les opérations effectuées. Trois illustrations présentent des faits contenant des critères d’alerte devant être détectés.

Dans quelle situation la vente d’un placement relève de la réglementation du démarchage bancaire ou financier ? Ou encore de la vente à distance ? Quelle est la date de prise d’effet du contrat d’un placement vendu au domicile du client ?

Ce thème offre une synthèse de la réglementation applicable à la commercialisation des produits bancaires et financiers, dans les multiples situations rencontrées sur le terrain : vente en agence, au domicile du client ou sur son lieu de travail, par téléphone, sur un site internet…
Il détaille ainsi le démarchage bancaire ou financier et la vente à distance tout en rappelant brièvement les aspects de la vente réalisée en agence.

Quelles sont les obligations que doit respecter le conseiller de clientèle ? Que recouvre l’obligation d’information ? Dans quelles situations la responsabilité civile et/ou la responsabilité pénale peuvent être engagées ?
Un conseiller de clientèle peut-il refuser le retrait d’un des titulaires d’un compte joint ? Peut-il librement clôturer le compte d’un client, refuser l’octroi d’un prêt, refuser de fournir à un tiers les informations bancaires d’un client ou encore dénoncer les crédits d’exploitation accordés à une entreprise ?

Ce thème présente les règles déontologiques que doit respecter le banquier ainsi que la responsabilité engagée en cas de non-respect de ces obligations. De nombreux exemples permettent de découvrir les réponses à apporter aux questions rencontrées quotidiennement par le conseiller de clientèle dans la relation avec son client. Les illustrations sélectionnées sont regroupées par thèmes : compte bancaire, service de caisse et services annexes, épargne, crédits et garanties, secret professionnel.

Quelles sont les activités exercées par un conseiller en gestion de patrimoine ? Peut-il conseiller et vendre un contrat d'assurance-vie ? Des produits financiers ? Quel statut obtenir pour cela ? Quelles sont les procédures à mettre en œuvre ? Quelles sont les obligations à respecter vis-à-vis du client pour proposer des produits financiers ? Et celles à respecter en tant que courtier ?  
 
Ce thème répond à toutes ces questions en présentant, dans un premier temps, la réglementation liée à l'exercice de l'activité en tant que conseiller en investissement financier (CIF), intermédiaire d'assurance ou intermédiaire en opérations de banque et services de paiement (IOBSP) et en reprenant, dans un second temps, l’essentiel des obligations à respecter en tant que CIF ou courtier dans la relation client (avant, pendant et après). 
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