Basic’Job Assurances

Un outil de référence

Cet ouvrage regroupe les thèmes utiles aux professionnels du domaine de la banque et de l’assurance devant apporter des réponses en matière d’assurance auprès d’une clientèle de particuliers ou de professionnels.

Des informations claires et concises sont proposées sur un support pratique à consulter.

  • Recueil de Fiches Point Éclair sélectionnées pour les professionnels intervenant dans le domaine de l’assurance.
  • Basic'Job Assurances
  • Basic'Job Assurances
Partager
FacebookTwitterLinkedinEmail
Détails

- Édition 2019

- Format 22 x 31,5 cm

- Couverture pelliculée

- 56 pages en couleur

Numéro ISBN : 979-10-330-0350-2
Référence : 904-19

22,10 TTC Prix public

Expédié sous 48H

Cet ouvrage regroupe les thèmes utiles aux professionnels du domaine de la banque et de l’assurance devant apporter des réponses en matière d’assurance auprès d’une clientèle de particuliers ou de professionnels.

Basic’ Job Assurances Sommaire

Quels sont les grands principes de l’assurance ?
Tous les risques peuvent-ils être assurés ?
Quelle est la différence entre les assurances de dommages et les assurances de personnes ?
En assurance, qu’est-ce que le principe indemnitaire ?
Et le principe forfaitaire ?
Qu’est-ce qu’une police d’assurance ?
À quel moment un assuré peut-il résilier un contrat d’assurance ?

Cette fiche de synthèse présente les bases techniques de l’assurance ainsi que les différentes classifications. Elle définit les trois éléments constitutifs de l’assurance : le risque, la garantie et la prime. Enfin, elle aborde les règles applicables au contrat d’assurance, de sa souscription à sa résiliation.

Plan de la fiche
 

Définition de l’assurance

Les principes généraux de l’assurance

  • Les lois fondamentales de l’assurance
  • Les éléments constitutifs de l’assurance (le risque, la garantie, la prime)
  • Les principales classifications des assurances

Le contrat d’assurance

  • La conclusion du contrat (les parties au contrat, l'information précontractuelle, les documents d'assurance)
  • La vie du contrat (durée, faculté de renonciation, information du souscripteur, paiement de la prime, modification du risque, déclaration de sinistre, prestation de l’assureur)
  • La résiliation du contrat (à l’échéance, après sinistre, autres cas)

Quelle est la différence entre une mutuelle et une entreprise d’assurance ?
Qu’est-ce qu’une mutuelle?
Qui peut vendre des produits d’assurance? Quel est le rôle d’une société de réassurance ?
Quels sont les organismes qui encadrent l’activité d’assurance ?

Autant de réponses que vous pourrez découvrir grâce à cette fiche synthétique qui présente les notions essentielles relatives aux acteurs de l’assurance et à la réglementation qui encadre leur activité.

Plan de la fiche
 

Les organismes d'assurance et de réassurance

  • Formes juridiques des organismes d’assurance
  • Les organismes de réassurance

Les réseaux de distribution des produits d'assurance

  • Différents modes de distribution
  • Les intermédiaires d’assurance

Organismes de contrôle et de représentation de l'assurance

  • Organes de contrôle
  • Organismes de représentation professionnelle

L'assurance : une profession réglementée

  • Préalable à l’exercice de l’activité d’assurance : obtention d’un agrément
  • Dans l’exercice de l’activité : respect de règles prudentielles

Que dit le Code des assurances en matière d’informations préalables au contrat ? De déclarations à faire par l’assuré ? De résiliation du contrat ?

Cette fiche propose une sélection d’articles du Code des assurances sur les informations clés en matière d’assurances dommages. La consultation s’effectue soit par les articles du Code, soit par thèmes : les principes généraux des assurances dommages, le contrat d’assurance, les obligations de l’assureur et de l’assuré et les dispositions particulières des principales assurances dommages.

Plan de la fiche

Les principes généraux des assurances dommages

  • Principe indemnitaire, franchise, subrogation de l’assureur, etc.

Le contrat d’assurance

  • Nature du contrat d’assurance
  • Conclusion et preuve du contrat d’assurance
  • Prescription dérivant du contrat d'assurance

Les obligations de l’assureur et de l’assuré

  • Déclaration du risque, paiement de la prime et défaut de paiement, déclaration de sinistre, information en matière de préavis, etc.

Dispositions particulières des principales assurances dommages

  • Assurances de responsabilité
  • Assurance de responsabilité civile automobile obligatoire
  • Assurances de biens
  • Protection juridique