Fiche Point Éclair
Édition du 02.01.2017

La connaissance du client dans la lutte contre le blanchiment – Application au domaine de l’assurance

Fiche de synthèse

Référence : 1440-X-17 Catégorie :
Réinitialisation de la sélection
1440_2017_presentation
Solutions pour les entreprises, nous contacter !

Fiche Point Éclair

La connaissance du client dans la lutte contre le blanchiment – Application au domaine de l’assurance
Un outil simple et opérationnel

Quels sont les acteurs de l’assurance concernés par la lutte contre le blanchiment ? En quoi consiste la connaissance du client en matière de lutte contre le blanchiment ? Existe-t-il en assurance des risques de blanchiment ? Quels peuvent être les critères d’alerte ?

Cette fiche précise les acteurs de l’assurance tenus de participer à la lutte contre le blanchiment et rappelle leurs obligations. La fiche souligne l’importance de bien connaître la clientèle et d’adopter une attitude vigilante quant aux produits d’assurance souscrits ou aux opérations enregistrées sur les contrats. Elle relève les principaux critères d’alerte concernant le client, le bénéficiaire, le contrat d’assurance et les opérations effectuées. Trois illustrations présentent des faits contenant des critères d’alerte devant être détectés.

Information Complémentaire

Format

Édition Papier, Version Numérique, Offre Couplée

Fiche normalement destinée à :

Banques / Assurances 

  • marché des particuliers, marché des professionnels, gestion de patrimoine, formation
  • BTS Banque / Assurance, Licences et masters Banque / Finance / Assurance

Autres 

  • courtiers en assurance, agents généraux
  • étudiants
Plan de la fiche La connaissance du client dans la lutte contre le blanchiment – Application au domaine de l’assurance

Les acteurs tenus aux obligations de lutte contre le blanchiment

La connaissance du client

  • Principe de la connaissance du client
  • Renforcement ou allégement de la connaissance du client
  • Informations à recueillir ou à mettre à jour au titre de la connaissance du client
  • Détermination de l'exposition aux risques présentée par chaque client

La détection des critères d'alerte et les suites à donner

  • Les critères d’alerte : concernant le client ou le bénéficiaire et le contrat d'assurance et les opérations effectuées
  • Les suites à donner : cette étape doit permettre de confirmer ou d’infirmer un doute sur une situation atypique.