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Fiscalité des particuliers - Imposition des revenus de 2016 -

23- Les plus-values sur titres hors PEA

23- Les plus-values sur titres hors PEA
23- Les plus-values sur titres hors PEA

Commentaire

Un porteur de valeurs mobilières réalise une plus-value lorsque le prix de vente du titre est supérieur à son coût d’acquisition. Ainsi :

Plus-value OU moins-value :
prix de vente (net de frais et taxes) – coût d’acquisition (auquel s’ajoutent les frais)

Les plus-values de cession de valeurs mobilières sont, en principe, prises en compte dans le revenu global du foyer fiscal soumis au barème de l’IR. Lorsque les titres cédés sont des actions, des parts de société ou certains titres d’OPCVM ou de FIA et qu’ils sont détenus depuis au moins deux ans, un abattement pour durée de détention diminue le montant de la plus-value imposable à l’IR. Cet abattement s’applique sur le montant de la plus-value, après imputation d’éventuelles moins-values. Le taux de cet abattement dépend de la durée de détention des titres cédés, il est de :
– 50 % si la durée de détention des titres cédés est comprise entre 2 ans et 8 ans ;
– 65 % si la durée de détention des titres cédés atteint au moins 8 ans.