Fiscalité des plus-values de cession de valeurs mobilières

Etre capable de conseiller la clientèle sur fiscalité des valeurs mobilières

En banque, le conseiller de clientèle particulier est amené à proposer des produits de placement et doit pouvoir éclairer ses clients sur leur fiscalité. Etre capable de répondre aux questions liées à la fiscalité des revenus de valeurs mobilières tant en ce qui concerne les dividendes que leurs plus-values de cessions, est essentiel afin d’asseoir une vraie relation de confiance avec la clientèle et envisager le développement de la gestion de portefeuilles.

Ne pas confondre les plus-values de cessions de titres et les revenus de valeurs mobilières

Les valeurs mobilières généralement détenues par un particulier sont des actions, des obligations ou des titres d’OPC. Attention de ne faut pas confondre les gains résultant de la cession de valeurs mobilières qui sont imposables selon le régime des plus-values avec les revenus de valeurs mobilières. Une autre formation sur ce sujet est disponible dans notre catalogue de modules sur étagère.

Connaître les opérations imposables dans le cadre d’une cession de plus-value de cession de valeur mobilière

Lorsqu’un particulier cède, dans le cadre de la gestion de son patrimoine privé, des valeurs ou des droits relatifs à ces valeurs mobilières (nue-propriété, usufruit hors usufruit temporaire), le gain qu’il retire de cette opération relève fiscalement de la catégorie des plus-values de cession de valeurs mobilières. Ce module permet de maîtriser le régime d’imposition des plus-values de cession de valeur mobilière en faisant notamment la lumière sur les opérations imposables et les opérations d’échange de titres qui peuvent bénéficier d’un sursis d’imposition.

Maîtriser les modalités d’imposition des plus-values de cession de valeur mobilière

Les plus-values réalisées lors de la cession de valeurs mobilières sont soumises à l’impôt sur le revenu au prélèvement forfaitaire unique ou sur option selon le barème progressif elles sont également soumises aux prélèvements sociaux. Cette capsule de formation vous permet de faire le point sur les notions de détermination du gain net, de plus-value imposable, de moins-value imputable et d’abattement pour durée de détention. Elle aborde également les cas particuliers des FCPR ( fonds commun de placement à risque), des FCPI (fonds commun de placement dans l’innovation), et des FIP (fonds d’investissement de proximité).

Identifier les régimes spéciaux dans le cadre d’une cession de plus-value de cession de valeur mobilière

Enfin, vous apprendrez qu’il existe deux situations dans lesquelles la plus-value de cession d’actions ou de parts de sociétés situées dans un État de l’Espace économique européen est réduite d’un abattement renforcé ou d’un abattement fixe.

En fin de formation, vous disposerez donc des notions essentielles concernent la fiscalité des plus-values de cession de valeur mobilière. Un quiz de 8 questions vous permettra de faire le point sur les nouvelles notions acquises.