Clic & Clair – Domaine Assurance, prévoyance et épargne retraite

• Quels sont les grands principes de l’assurance ?
• Tous les risques peuvent-ils être assurés ?
• Quelle est la différence entre les assurances de dommages et les assurances de personnes ?
• En assurance, qu’est-ce que le principe indemnitaire ?
• Et le principe forfaitaire ?
• Qu’est-ce qu’une police d’assurance ?
• À quel moment un assuré peut-il résilier un contrat d’assurance ?

Ce thème présente les bases techniques de l’assurance ainsi que les différentes classifications. Il définit les trois éléments constitutifs de l’assurance : le risque, la garantie et la prime. Enfin, il aborde les règles applicables au contrat d’assurance, de sa souscription à sa résiliation.

• Quelle est la différence entre une mutuelle et une entreprise d’assurance ?
• Qu’est-ce qu’une mutuelle?
• Qui peut vendre des produits d’assurance? Quel est le rôle d’une société de réassurance ?
• Quels sont les organismes qui encadrent l’activité d’assurance ?

Autant de réponses que vous pourrez découvrir grâce à ce thème qui présente les notions essentielles relatives aux acteurs de l’assurance et à la réglementation qui encadre leur activité.

Ce thème présente les différentes étapes de distribution d’un produit d’assurance, ainsi que les diverses obligations à respecter par les professionnels, qu’il s’agisse de l’entreprise d’assurance qui distribue en direct ses produits ou d’un intermédiaire d’assurance. Ce thème aborde notamment les obligations d’information précontractuelle du distributeur, les différentes modalités du devoir de conseil, etc. À jour des derniers changements législatifs et réglementaires, ce thème permet de faire le point sur les nouvelles exigences en matière de distribution des produits d’assurance.

Ce thème présente les points clés de la souscription et du fonctionnement du contrat, ainsi qu’un panorama des risques couverts par les contrats d’assurance automobile et MRH et de protection juridique.

• Quelle assurance pour les biens professionnels ?
• Pour un professionnel, que couvre l’assurance de protection juridique ou la responsabilité civile ?
• Quels sont les professionnels soumis à une obligation d’assurance ?
• Qu’est-ce que la garantie homme-clé ?

Ce thème répond à toutes ces questions en reprenant l’essentiel des informations sur les assurances couvrant l’activité professionnelle : la définition et l’objet des principales garanties (biens, responsabilité civile, protection juridique et homme-clé), les points de vigilance des contrats, les principales obligations d’assurance en matière de responsabilité civile.

• Quels accidents de la vie sont couverts par un contrat GAV ?
• Quels sont les principaux préjudices indemnisés dans le cadre d’un contrat GAV ?
• Un enfant est-il couvert par l’assurance scolaire s’il tombe de vélo sur le trajet de l’école ?
• Et s’il blesse un camarade lors d’une sortie scolaire ?

Ce thème répond à toutes ces questions en reprenant l’essentiel des informations sur les contrats GAV et assurance scolaire : la définition et les garanties d’assurance pour chaque contrat, les points clés de la souscription et de la vie des contrats, les points de vigilance des contrats.

• Qu’est-ce que la dépendance ?
• Quelle prise en charge sociale de la perte d’autonomie ?
• Comment est attribuée l’APA ?
• Que couvre la garantie dépendance d’un contrat d’assurance ?
• Quelles sont les conditions de prise en charge de la dépendance par un assureur ?
• Comment est-elle évaluée ?

Ce thème répond à toutes ces questions et détaille l’essentiel des informations sur le contrat d’assurance dépendance : la définition et les garanties d’assurance, les points clés de la souscription et de la vie du contrat d’assurance, les points de vigilance du contrat. Au préalable, il présente la prise en charge sociale de la dépendance : les conditions d’attribution de l’APA, l’évaluation à partir de la grille AGGIR, etc.

• Qu’est-ce qu’une assurance obsèques ?
• Quelles sont les différences entre un contrat obsèques en capital et un contrat obsèques en prestations ?
• Quelles sont les informations à fournir lors de la souscription d’un contrat d’assurance obsèques ?
• Que peut-on modifier en cours de contrat ?

Ce thème répond à toutes ces questions en reprenant l’essentiel des informations sur l’assurance obsèques : la définition et les garanties d’assurance selon le type de contrat, les points de vigilance des contrats, les points clés de la souscription et de la vie du contrat.

• Qu’est-ce qu’une assurance emprunteur ?
• Quand et pourquoi la souscrire ?
• Quelles sont les garanties proposées ?
• À quoi sert le questionnaire de santé ? Qu’est-ce qu’un risque aggravé de santé et que prévoit la convention AERAS ?
• Que se passe t-il en cas de décès ou d’invalidité de l’emprunteur assuré ?

Ce thème répond à toutes ces questions, en reprenant l’essentiel des informations sur l’assurance emprunteur : la définition et l’objet du contrat d’assurance emprunteur, les étapes préalables à la souscription, puis la souscription et la vie du contrat.

Ce thème présente les points clés de la souscription et le fonctionnement du contrat, les principaux types de contrat et leur utilisation dans un objectif d’épargne, de prévoyance ou de transmission. Ce thème fournit également l’essentiel des informations sur les aspects fiscaux et les principaux éléments pour rédiger la clause bénéficiaire.

Commercialisé depuis le 1er octobre 2019, le plan d’épargne retraite individuel a vocation à succéder aux plans d’épargne retraite populaire (PERP) et aux contrats retraite loi Madelin. C’est un support d’épargne individuel qui permet de se constituer un droit à rente viagère ou un capital. Son dénouement intervient à la retraite du titulaire, complétant ainsi la pension des régimes de retraite obligatoire.

• Qu’est-ce qu’un PERP et un contrat retraite loi Madelin ?
• Comment fonctionnent ces contrats ?
• En quoi consiste l’incitation fiscale sur les versements ?

Ce thème reprend l’essentiel des informations sur le PERP et le contrat retraite loi Madelin en présentant les principales caractéristiques de ces contrats puis en détaillant les versements et l’incitation fiscale, les événements en cours de contrat et les prestations au terme du contrat.
Un comparatif avec le plan d’épargne retraite (PER) individuel clôture le thème.

• Quelle est la protection sociale des travailleurs non salariés ?
• Qui peut adhérer à un contrat de prévoyance loi Madelin ?
• Pourquoi y adhérer ?
• Quelles sont les garanties proposées par ce contrat ?
• Quel est le plafond de déduction fiscale des cotisations versées au titre de la prévoyance loi Madelin ?

Ce thème répond à toutes ces questions en présentant, dans un premier temps, la protection sociale des travailleurs non salariés et en reprenant, dans un second temps, l’essentiel des informations sur le contrat de prévoyance loi Madelin : l’adhésion au contrat, les caractéristiques du contrat, les cotisations, la fiscalité applicable, etc.

• Qu’est-ce qu’une fraude à l’assurance ?
• Quels sont les moyens de lutte contre cette fraude ?
• Quelles sont les sanctions susceptibles d’être prononcées ?

Ce thème précise la notion de fraude à l’assurance. Il envisage les moyens pour lutter contre la fraude, depuis la prévention jusqu’aux réactions à avoir en cas de détection d’un critère d’alerte.
Des précisions sont apportées quant aux fraudes susceptibles d’être constatées, illustrées par de nombreux exemples. Les sanctions de ces fraudes sont également exposées.

• Que prévoit la généralisation de la mise en place d’une couverture complémentaire santé d’entreprise ?
• Les employeurs sont-ils toujours libres de choisir l’organisme d’assurance ?
• Existe-t-il des avantages fiscaux et sociaux liés à la souscription de ce contrat ?
• Que doit mentionner le dispositif de mise en place ou de modification de la couverture complémentaire santé d’entreprise ?

Ce thème répond à toutes ces questions. Il expose le principe de la généralisation. Un tableau de synthèse permet de déterminer si l’entreprise a le libre choix de l’assureur. Il aborde la mise en place ou la modification de la couverture complémentaire santé au sein de l’entreprise, depuis les modalités jusqu’aux garanties complémentaires que peut souscrire le salarié.

Dans ce thème figurent le contenu du panier de soins minimal, la liste des cas de dispense d’adhésion, le “chèque santé” en faveur de certains salariés, les conditions cumulatives pour bénéficier de la portabilité de la couverture.