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Clic&Clair Assurance Sommaire

Quels sont les grands principes de l’assurance ?
Tous les risques peuvent-ils être assurés ?
Quelle est la différence entre les assurances de dommages et les assurances de personnes ?
En assurance, qu’est-ce que le principe indemnitaire ?
Et le principe forfaitaire ?
Qu’est-ce qu’une police d’assurance ?
À quel moment un assuré peut-il résilier un contrat d’assurance ?

Ce thème présente les bases techniques de l’assurance ainsi que les différentes classifications. Il définit les trois éléments constitutifs de l’assurance : le risque, la garantie et la prime. Enfin, il aborde les règles applicables au contrat d’assurance, de sa souscription à sa résiliation.

Quelle est la différence entre une mutuelle et une entreprise d’assurance ?
Qu’est-ce qu’une mutuelle?
Qui peut vendre des produits d’assurance? Quel est le rôle d’une société de réassurance ?
Quels sont les organismes qui encadrent l’activité d’assurance ?

Autant de réponses que vous pourrez découvrir grâce à ce thème qui présente les notions essentielles relatives aux acteurs de l’assurance et à la réglementation qui encadre leur activité.

Que dit le Code des assurances en matière d’informations préalables au contrat ? De déclarations à faire par l’assuré ? De résiliation du contrat ?

Ce thème propose une sélection d’articles du Code des assurances sur les informations clés en matière d’assurances dommages. La consultation s’effectue soit par les articles du Code, soit par thèmes : les principes généraux des assurances dommages, le contrat d’assurance, les obligations de l’assureur et de l’assuré et les dispositions particulières des principales assurances dommages.

Que dit le Code des assurances en matière d’informations préalables au contrat ? Du devoir d’information et de conseil de l’assureur ? De la clause bénéficiaire du contrat ?

Ce thème propose une sélection d’articles du Code des assurances sur les informations clés en matière d’assurance-vie. La consultation s’effectue soit par les articles du Code, soit par thèmes : les principes généraux de l’assurance-vie, le contrat d’assurance, les obligations de l’assureur et de l’assuré, le bénéficiaire d’une assurance-vie ainsi que le rachat, l’avance, le transfert et la réduction du contrat.

Des compléments jurisprudentiels permettent d’illustrer des thèmes particuliers.

Ce thème présente les points clés de la souscription et du fonctionnement du contrat, ainsi qu’un panorama des risques couverts par les contrats d’assurance automobile et MRH et de protection juridique.

Quelle assurance pour les biens professionnels ?
Pour un professionnel, que couvre l’assurance de protection juridique ou la responsabilité civile ?
Quels sont les professionnels soumis à une obligation d’assurance ?
Qu’est-ce que la garantie homme-clé ?

Ce thème répond à toutes ces questions en reprenant l’essentiel des informations sur les assurances couvrant l’activité professionnelle : la définition et l’objet des principales garanties (biens, responsabilité civile, protection juridique et homme-clé), les points de vigilance des contrats, les principales obligations d’assurance en matière de responsabilité civile.

Comment est pris en charge le risque santé par la protection sociale obligatoire ?
Comment sont remboursés les frais de santé par la branche maladie du régime obligatoire ? Qu’est-ce que le ticket modérateur ?
Quelles sont les principales dépenses prises en charge par une complémentaire santé ?

Ce thème répond à toutes ces questions en présentant la prise en charge du risque santé par la protection sociale obligatoire et en reprenant l’essentiel des informations sur le contrat complémentaire santé à adhésion facultative : la définition et les garanties d’assurance, les points clés de la souscription et de la vie du contrat d’assurance, les points de vigilance du contrat.

 

Quels accidents de la vie sont couverts par un contrat GAV ?
Quels sont les principaux préjudices indemnisés dans le cadre d’un contrat GAV ?
Un enfant est-il couvert par l’assurance scolaire s’il tombe de vélo sur le trajet de l’école ?
Et s’il blesse un camarade lors d’une sortie scolaire ?

Ce thème répond à toutes ces questions en reprenant l’essentiel des informations sur les contrats GAV et assurance scolaire : la définition et les garanties d’assurance pour chaque contrat, les points clés de la souscription et de la vie des contrats, les points de vigilance des contrats.

Qu’est-ce que la dépendance ?
Quelle prise en charge sociale de la perte d’autonomie ?
Comment est attribuée l’APA ?
Que couvre la garantie dépendance d’un contrat d’assurance ?
Quelles sont les conditions de prise en charge de la dépendance par un assureur ?
Comment est-elle évaluée ?

Ce thème répond à toutes ces questions et détaille l’essentiel des informations sur le contrat d’assurance dépendance : la définition et les garanties d’assurance, les points clés de la souscription et de la vie du contrat d’assurance, les points de vigilance du contrat. Au préalable, il présente la prise en charge sociale de la dépendance : les conditions d’attribution de l’APA, l’évaluation à partir de la grille AGGIR, etc.

Qu’est-ce qu’une assurance obsèques ?
Quelles sont les différences entre un contrat obsèques en capital et un contrat obsèques en prestations ?
Quelles sont les informations à fournir lors de la souscription d’un contrat d’assurance obsèques ?
Que peut-on modifier en cours de contrat ?

Ce thème répond à toutes ces questions en reprenant l’essentiel des informations sur l’assurance obsèques : la définition et les garanties d’assurance selon le type de contrat, les points de vigilance des contrats, les points clés de la souscription et de la vie du contrat.

Qu’est-ce qu’une assurance emprunteur ?
Quand et pourquoi la souscrire ?
Quelles sont les garanties proposées ?
À quoi sert le questionnaire de santé ? Qu’est-ce qu’un risque aggravé de santé et que prévoit la convention AERAS ?
Que se passe t-il en cas de décès ou d’invalidité de l’emprunteur assuré ?

Ce thème répond à toutes ces questions, en reprenant l’essentiel des informations sur l’assurance emprunteur : la définition et l’objet du contrat d’assurance emprunteur, les étapes préalables à la souscription, puis la souscription et la vie du contrat.

Ce thème présente les points clés de la souscription et le fonctionnement du contrat, les principaux types de contrat et leur utilisation dans un objectif d’épargnede prévoyance ou de transmission. Ce thème fournit également l’essentiel des informations sur les aspects fiscaux et les principaux éléments pour rédiger la clause bénéficiaire.

Qu’est ce qu’un PERP ?
En cas de non-atteinte du plafond de déduction, sur quelle année s’imputent en priorité les versements non utilisés ?
Existe-t-il des cas exceptionnels de sortie anticipée du PERP ?
Quels sont les produits d’épargne retraite disposant d’une fiscalité attractive en cas de sortie en rente viagère ?

Ce thème reprend l’essentiel des informations sur le PERP, Plan d’épargne retraite populaire : types de contrat, fiscalité, liquidation, etc.
Il propose également un comparatif entre les différents dispositifs d’épargne retraite coexistants avec le PERP (PEA, PEP, assurance-vie, PERCO, PERE - article 83 et Madelin). Il dresse ensuite une approche des solutions en matière d’épargne retraite selon les objectifs de l’épargnant.

Quelle est la protection sociale des travailleurs non salariés ?
Qui peut adhérer à un contrat de prévoyance loi Madelin ?
Pourquoi y adhérer ?
Quelles sont les garanties proposées par ce contrat ?
Quel est le plafond de déduction fiscale des cotisations versées au titre de la prévoyance loi Madelin ?

Ce thème répond à toutes ces questions en présentant, dans un premier temps, la protection sociale des travailleurs non salariés et en reprenant, dans un second temps, l’essentiel des informations sur le contrat de prévoyance loi Madelin : l’adhésion au contrat, les caractéristiques du contrat, les cotisations, la fiscalité applicable, etc.

Qui peut souscrire un contrat retraite loi Madelin ?
Pourquoi souscrire un contrat retraite loi Madelin ?
Quelle différence entre un contrat à capitalisation financière et un contrat à capitalisation viagère ?
Quels sont les versements que peut réaliser l’adhérent ?
Quel est le plafond de déduction des cotisations de retraite sur le contrat loi Madelin ?
Comment sont imposées les rentes viagères d’un contrat loi Madelin ?

Ce thème reprend l’essentiel des informations sur le contrat loi Madelin : la souscription du contrat, les caractéristiques du contrat, les versements, la fiscalité applicable au contrat… Il propose également un comparatif entre les différents dispositifs d’épargne retraite pour le travailleur non salarié (loi Madelin, PERP, PERCO, assurance-vie et PEA).

Qu'est-ce qu'une fraude à l'assurance ? Quels sont les moyens de lutte contre cette fraude ? Quelles sont les sanctions susceptibles d'être prononcées ?

Ce thème précise la notion de fraude à l'assurance. Il envisage les moyens pour lutter contre la fraude, depuis la prévention jusqu'aux réactions à avoir en cas de détection d'un critère d'alerte.
Des précisions sont apportées quant aux fraudes susceptibles d'être constatées, illustrées par de nombreux exemples. Les sanctions de ces fraudes sont également exposées.

Que prévoit la généralisation de la mise en place d’une couverture complémentaire santé d’entreprise ? Les employeurs sont-ils toujours libres de choisir l’organisme d’assurance ? Existe-t-il des avantages fiscaux et sociaux liés à la souscription de ce contrat ? Que doit mentionner le dispositif de mise en place ou de modification de la couverture complémentaire santé d’entreprise ?

Ce thème répond à toutes ces questions. Il expose le principe de la généralisation. Un tableau de synthèse permet de déterminer si l’entreprise a le libre choix de l’assureur. Il aborde la mise en place ou la modification de la couverture complémentaire santé au sein de l’entreprise, depuis les modalités jusqu’aux garanties complémentaires que peut souscrire le salarié.
Dans ce thème figurent le contenu du panier de soins minimal, la liste des cas de dispense d’adhésion, le “chèque santé” en faveur de certains salariés, les conditions cumulatives pour bénéficier de la portabilité de la couverture.

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